Opérations standardisées · Catalogue

Toutes les fiches CEE, vérifiées sur les textes officiels.

Chaque fiche d'opération standardisée fixe ce que le dispositif des CEE finance, à quelles conditions, et comment se calcule le volume de kWh cumac de l'opération. Ce catalogue reprend les fiches à partir des PDF du ministère et des arrêtés : 186 fiches en vigueur, dont 19 avec une abrogation déjà annoncée, et 89 fiches abrogées encore très recherchées, avec ce qui les remplace. Il s'enrichit chaque semaine. Pour une opération hors fiche, le dossier passe en « opération spécifique » : parlez-nous-en.

Parcourir par famille de fiches

Chaque famille a sa page : périmètre, fiches en vigueur et abrogées, durées de vie. Le début du code donne le secteur : BAT = bâtiments tertiaires, IND = industrie, AGRI = agriculture, BAR = logements, RES = réseaux, TRA = transport. Le nombre indique les fiches en vigueur.

AGRI-EQ 6équipements des exploitations agricoles
AGRI-SE 1services du secteur agricole
AGRI-TH 10chauffage et récupération de chaleur en agriculture
AGRI-UT 4utilités agricoles : moteurs et froid
BAR-EN 9enveloppe des logements
BAR-EQ 1équipements des logements
BAR-SE 4services pour les logements collectifs
BAR-TH 39chauffage, eau chaude et ventilation des logements
BAT-EN 11enveloppe des bâtiments tertiaires
BAT-EQ 9équipements des bâtiments tertiaires
BAT-SE 2services pour les bâtiments tertiaires
BAT-TH 30chauffage, froid, ventilation et régulation des bâtiments tertiaires
IND-BA 2bâtiments industriels
IND-EN 2enveloppe des bâtiments industriels
IND-UT 22utilités et procédés industriels
RES-CH 5réseaux de chaleur
RES-EC 1éclairage extérieur
TRA-EQ 21équipements de transport
TRA-SE 7services de transport

275 fiche(s) affichée(s)